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Marques déposées par la société Société COSMOPOLITAN FOOD COURT
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PAIN MEDIEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN MEDIEVAL
Société COSMOPOLITAN FOOD COURT

Numéro de dépôt :
97704587
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2007

Présentation de la marque PAIN MEDIEVAL

Déposée le 18 novembre 1997 par la société Société COSMOPOLITAN FOOD COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAIN MEDIEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la société Société COSMOPOLITAN FOOD COURT domicilié(e) 93 rue de la République, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 318 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges HALFON Avocat - France.

La marque PAIN MEDIEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN MEDIEVAL est expirée depuis le 18 novembre 2007.

Société COSMOPOLITAN FOOD COURT a également déposé les autres marques suivantes : PAIN MEDIEVAL.COM , LE PETRIN MEDIEVAL.COM , LE PETRIN MEDIEVAL , LE PETRIN MEDIEVAL , PAIN MEDIEVAL.FR , LA BRIOCHE GLACEE , LA FARINE MEDIEVALE , LA BRIOCHE GLACEE , FRÉCHO


Société COSMOPOLITAN FOOD COURT - 93 rue de la République, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 414318584


Georges HALFON Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Gelées, confitures, compotes; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons; boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.